MENTIONS LEGALES
Propriétaire du Site Internet
Dénomination : EARL Domaine TRUCHETET Jean-Pierre
Siège social : 5 rue des Masers - 21700 Premeaux-Prissey - France
N° SIRET : 35285914400011 - DIJON
TVA : FR 51 35 28 59 144
[email protected]
T. +33 (0)6 25 85 03 39
Design - Développement - Hébergeur
CmonSite
Crédits textes
EARL Domaine TRUCHETET Jean-Pierre
Crédits Images
Photos du Domaine TRUCHETET
Conditions d'utilisation et propriétés
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Protection des données personnelles
Le Domaine TRUCHETET applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l'informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amené à nous communiquer dans le cadre de notre site Internet. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Il peut s'exercer à tout moment par e-mail ou par courrier .
Ce site web est exclusivement réservé aux personnes en âge légal de consommer de l'alcool dans leur pays de résidence.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.